cens

(san ; quelques-uns font sentir l's et disent sans') s. m.

1°   Dénombrement des citoyens romains et évaluation de leur fortune qui se faisaient tous les cinq ans par les censeurs. Faire le cens. Porter au rôle du cens. Le cens donna deux cent mille citoyens.

2°   Terme de jurisprudence féodale. Redevance que le possesseur d'une terre payait au seigneur. Donner à cens.

•   Les Vaudois prirent à cens les héritages des environs, VOLT. Moeurs, 138.

   Fig. Abandonner la terre pour le cens, renoncer à un bien qui coûte plus qu'il ne rapporte.

3°   Dans l'ancienne Rome, quotité d'imposition payée par un citoyen. Qui paye le cens des chevaliers.

4°   Quotité d'imposition, de revenu, de propriété ou de loyer, nécessaire pour être électeur ou éligible. Le cens électoral. Le cens d'éligibilité.

HISTORIQUE

   XIe s.

•   Cil qui custivent la terre, ne deit l'um travailer [tourmenter], se de lour droite cense non, Lois de Guill. 33.

   XIIIe s.

•   Cil qui de tel uzage ne li rendoient cens ne rente ne redevances, BEAUMANOIR XXIV, 6.

•   C'est à savoir se li contens [contestation] fu de droit cens, BEAUMANOIR XXIV, 9.

•   Une autre maniere de rente y a c'on apele sorcens ou cens costier, et de tix manieres de cens a il moult es bones viles, BEAUMANOIR XXIV, 20.

•   Noz apelons vilenage, heritage qui est tenus de segneur à cens ou à rente ou à champart, BEAUMANOIR XIV, 7.

   XVe s.

•   Et qu'il [Ferdinand, roi de Naples] payeroit cinquante mille ducats l'an de cens, COMM. VIII, 12.

   XVIe s.

•   Le seigneur n'est exclus du retrait [droit de rachat] pour avoir reçu les cens, rentes ou autres redevances annuelles [mais seulement par les droits seigneuriaux de mutation], LOYSEL 466.

•   Le cens n'est requerable, ains rendable et portable, LOYSEL 531.

•   Cens sur cens n'a point de lieu [qui tient à cens ne peut bailler à cens, ce qui ferait deux seigneurs censiers], LOYSEL 533.

•   Terres tenues à champart, terrage, vinage, gros cens [ou croit de cens, contre-cens, surcens, par opposition à chefcens ou cens primitif], ou rente originaire et directe, tenant lieu de chef-cens, doivent lods et ventes au seigneur desdits champart, terrage, etc., ID. 545.

ÉTYMOLOGIE

   Latin census ; provenç. ces, ses ; catal. cens ; espagn. et ital. censo.