annualité

annualité
(a-nnu-a-li-té) s. f.
Néologisme. Qualité de ce qui est annuel.

Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. . 1872-1877.

Игры ⚽ Нужна курсовая?

Regardez d'autres dictionnaires:

  • annualité — [ anɥalite ] n. f. • 1789; de annuel, d apr. le lat. annualis ♦ Qualité de ce qui est annuel, valable pour une seule année. Le principe de l annualité du budget, de l impôt. ● annualité nom féminin Qualité de ce qui est annuel. ● annualité… …   Encyclopédie Universelle

  • Annualité budgétaire — ● Annualité budgétaire règle selon laquelle le budget est voté pour une seule année par le Parlement et doit être exécuté en une seule année par le gouvernement …   Encyclopédie Universelle

  • Principe d'annualite budgetaire — Principe d annualité budgétaire Le principe d annualité budgétaire est l un des cinq grands principes budgétaires des finances publiques. Les cinq principes budgétaires sont : le principe d annualité budgétaire, le principe d unité… …   Wikipédia en Français

  • Principe d'annualité budgétaire — Finances publiques en France Principes budgétaires Annualité · Spécialité · Unité Universalité · Sincérité Législation LOLF · Loi de finances Loi de financement de la sécurité sociale …   Wikipédia en Français

  • BUDGET DE L’ÉTAT — Le budget, terme actuellement abandonné par le droit positif français qui lui préfère l’expression «loi de finances de l’année», est défini à l’article 2 de l’Ordonnance du 2 janvier 1959 portant «loi organique relative aux lois de finances»: «La …   Encyclopédie Universelle

  • annuel — annuel, elle [ anɥɛl ] adj. • XIIe; anoel 1080; bas lat. annualis 1 ♦ Qui a lieu, revient chaque année. Banquet annuel. Congé annuel. Publication annuelle. ⇒ annuaire. Rente annuelle, perçue chaque année. 2 ♦ (1365) Qui dure un an. « à Rome les… …   Encyclopédie Universelle

  • Droit Fiscal En France —  Pour les autres articles nationaux, voir Droit fiscal. En France, le droit fiscal est la branche du droit public qui traite des autorisations légales accordées aux administrations publiques françaises, dont l État, pour prélever des impôts …   Wikipédia en Français

  • Droit fiscal en France — Pour les autres articles nationaux, voir Droit fiscal. En France, le droit fiscal est la branche du droit public qui traite des autorisations légales accordées aux administrations publiques françaises, dont l État, pour prélever des impôts, taxes …   Wikipédia en Français

  • Droit fiscal en france —  Pour les autres articles nationaux, voir Droit fiscal. En France, le droit fiscal est la branche du droit public qui traite des autorisations légales accordées aux administrations publiques françaises, dont l État, pour prélever des impôts …   Wikipédia en Français

  • Droit fiscal français — Droit fiscal en France  Pour les autres articles nationaux, voir Droit fiscal. En France, le droit fiscal est la branche du droit public qui traite des autorisations légales accordées aux administrations publiques françaises, dont l État,… …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”