patrimonialité — ● patrimonialité nom féminin Patrimonialité des charges, système selon lequel les officiers ministériels tiennent leur charge de leur prédécesseur moyennant une somme d argent. (Elle a été instaurée en France en 1816 ; l État exerce un contrôle… … Encyclopédie Universelle
Patrimonialité — Patrimoine naturel La notion de patrimoine naturel associe principalement deux notions : la notion de patrimonialité qui évoque une notion de valeur intrinsèque et un besoin de conservation, voire de gestion restauratoire. la notion de… … Wikipédia en Français
Patrimonialité des charges — ● Patrimonialité des charges système selon lequel les officiers ministériels tiennent leur charge de leur prédécesseur moyennant une somme d argent. (Elle a été instaurée en France en 1816 ; l État exerce un contrôle sur le prix de cession.) … Encyclopédie Universelle
patrimonialité — n.f. Caractère de ce qui est patrimonial … Le dictionnaire des mots absents des autres dictionnaires
patrimonial — patrimonial, iale, iaux [ patrimɔnjal, jo ] adj. • 1380; lat. patrimonialis ♦ Hist. ou dr. Qui constitue un patrimoine, fait partie d un patrimoine. Biens patrimoniaux. Seigneurie patrimoniale, attachée à la possession d une terre. Dr. Droits… … Encyclopédie Universelle
Hérédité des offices — L’hérédité des offices consiste, sous l’Ancien Régime en France, en la transmissibilité d’une charge publique au sein d’une même famille ; avec la vénalité, elle constitue la patrimonialité des offices. Sommaire 1 Une hérédité au cas par cas … Wikipédia en Français
FRANÇAIS (ANCIEN DROIT) — Liberté, égalité, ces deux principes constituent, en 1789, les fondements de l’ordre nouveau, mais plus encore la négation radicale de l’ancien droit français, en ce qui concerne tant la conception de l’État que celle des droits individuels.… … Encyclopédie Universelle
Affaire des têtes maoris — L « affaire des têtes maori » concerne la requête faite, par le musée national néozélandais Te Papa Tongarewa, afin de récupérer l ensemble des dépouilles māori dispersées de par le monde, en l espèce les têtes momifiées. En raison du… … Wikipédia en Français
Chronologie De La Botanique — Article de la série Histoire des sciences Chronologie Chronologie des sciences Chronologie de l astronomie … Wikipédia en Français
Chronologie de la botanique — Sommaire 1 Antiquité 2 Moyen Âge 3 Renaissance 4 XVIIe siècle 5 XVIIIe … Wikipédia en Français
