stipuler


stipuler
(sti-pu-lé) v. a.
   Terme de jurisprudence. Chez les Romains, contracter par la paille.
   Il est curieux de suivre la biographie d'un symbole, de voir par exemple.... comment l'herbe, suivant le cours de la végétation juridique, devint paille, stipula ; comment, la formule remplaçant le symbole et se perdant elle-même dans une locution vulgaire, le souvenir de cette paille nous reste en un mot : stipuler, MICHELET Orig. du droit franç. Introd. CXII.
   Plus tard, toute trace du symbole s'étant effacée, stipuler c'est contracter, en formant le contrat par l'échange d'une interrogation et d'une réponse effectuées dans des formes et avec des paroles solennelles.
   Aujourd'hui, énoncer expressément dans un acte quelque condition obligatoire.
   Un accommodement qui stipulerait notre sûreté sans nous la donner, et qui, en terminant la guerre civile, établirait la servitude, RETZ Mém. t. I, liv. II, p. 352, dans POUGENS.
   Nous stipulons qu'on ne nous demandera point les mille écus de notre vivant, PATRU Plaidoyer 3.
   On ne stipula pour eux aucune pension, BOSSUET Lett. quiét. 67.
   Plus d'un bien de l'Église était regardé comme un bien de famille [sous Louis XIII] ; on stipulait une abbaye pour la dot d'une fille ; et un colonel remontait son régiment avec le revenu d'un prieuré, VOLT. Moeurs, 175.
   Absolument.
   Il [Gélon, imposant aux Carthaginois la condition de ne pas immoler leurs enfants] stipulait pour le genre humain, MONTESQ. Esp. X, 5.
   Lat. stipulari, de stipula, paille (voy. stipule) : Dicta stipulatio a stipula ; veteres enim, quando sibi aliquid promittebant, stipulam tenentes frangebant ; quam iterum jungentes, sponsiones suas agnoscebant, ISID. HISPAL. Orig. v, 24. Rabelais a employé stipuler dans le sens de solliciter : Je suis journellement stipulé, requis et importuné pour la continuation des mythologies pantagruelicques, Pant. IV, Épistre.

Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. . 1872-1877.

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  • stipuler — [ stipyle ] v. tr. <conjug. : 1> • 1289; lat. jurid. stipulare, lat. stipulari; p. ê. de « rompre la paille (stipula) »; cf. stipe, stipule 1 ♦ Dr. Énoncer comme condition (dans un contrat, un acte). Stipuler des avantages particuliers, un… …   Encyclopédie Universelle

  • stipuler — et interroguer autruy s il ne veult pas bailler ou faire quelque chose pour celuy qui l interrogue, Stipulari, Instipulari, Restipulari. Stipulant et acceptant pour luy, ses hoirs, et ayant cause, Stipulatus est sibi, posteris, haeredi, eive ad… …   Thresor de la langue françoyse

  • stipuler — STIPULER. v. a. (terme de pratique.) Demander, exiger, faire promettre à quelqu un en contractant, l obliger à telle & telle chose. J ay stipulé cela de luy. il a stipulé une garantie dans le contract. ils ont stipulé que &c. il a stipulé pour… …   Dictionnaire de l'Académie française

  • STIPULER — v. a. T. de Jurispr. Convenir de quelque chose dans un contrat, par un contrat ; demander, exiger, faire promettre à quelqu un en contractant, l obliger à telle et telle chose. Ils ont stipulé, il a été stipulé que... J ai stipulé cela. Il a… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

  • STIPULER — v. tr. T. de Jurisprudence Convenir de quelque chose dans un contrat; demander, exiger, faire promettre à quelqu’un en contractant. Ils ont stipulé, il a été stipulé que... Il a stipulé une garantie dans le contrat. Cette clause a été… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

  • stipuler — vt. stipulâ (Albanais, Villards Thônes) …   Dictionnaire Français-Savoyard

  • diferañ — stipuler …   Dictionnaire Breton-Français

  • Stipulatio — Monarchie romaine 753 – 509 av. J. C. République romaine 509 – 27 av. J. C. Empire romain 27 av. J. C. – 476 Empire byzantin …   Wikipédia en Français

  • stipula — STIPULÁ, stipulez, vb. I. tranz. (jur.) A introduce, a prevedea, a specifica o clauză într un act, într un contract. – Din fr. stipuler, lat. stipulare. Trimis de claudia, 13.09.2007. Sursa: DEX 98  STIPULÁ vb. v. prevedea …   Dicționar Român

  • Arbitrage (Droit) — Pour les articles homonymes, voir Arbitrage.  Ne pas confondre avec le droit de se faire justice à soi même ou Justice privée. L arbitrage est un mode alternatif de résolution des conflits, dans lequel un arbitre intervient pour prendre des… …   Wikipédia en Français